Les mesures utiles de nature à assurer le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publique

Chaque habitant de la Commune doit participer à l’effort collectif en maintenant sa partie de trottoir et de caniveau en bon état de propreté, sur toute la largeur, au droit de sa façade et en limite de propriété.

Chacun est tenu de balayer son trottoir et son caniveau, sur toute la largeur et sur toute la longueur devant sa propriété bâtie et/ou non bâtie. Outre cet entretien régulier, les occupants doivent désherber les mauvaises herbes qui poussent sur le trottoir et dans le caniveau devant ladite propriété. Le désherbage doit être réalisé par arrachage ou binage, l’emploi des produits phytosanitaires est interdit sur le domaine public depuis le 01/01/2017. Les saletés et déchets collectés lors des opérations de nettoyage doivent être ramassés, compostés ou évacués à la déchèterie.

Par temps de neige ou de verglas, les propriétaires ou les locataires doivent participer au déneigement et sont tenus de racler, puis de balayer la neige devant leur propriété, sur le trottoir jusqu’au caniveau, en dégageant celui-ci autant que possible. Pour le verglas, il convient de jeter du sable ou des cendres devant sa propriété. Pendant les gelées, il est défendu de verser de l’eau sur les trottoirs, les accotements ou toute autre partie de la voie publique.

Les haies doivent être taillées par les propriétaires ou les locataires à l’aplomb du domaine public et leur hauteur doit être limitée à 2m, voire moins, là où le dégagement de la visibilité est indispensable, à savoir à l’approche d’un carrefour ou d’un virage. Les branches et racines s’avançant sur le domaine public doivent être coupées par le propriétaire ou le locataire, au droit de la limite de propriété.

Le conducteur d’un véhicule évitera de salir la chaussée. Avant qu’un véhicule quitte un chantier, une fosse ou un champ, ses roues seront nettoyées par son propriétaire. Les chaussées qui ont été souillées seront signalées aux autres usagers de la route et immédiatement nettoyées par le propriétaire du véhicule.